Mentions légales

Impressum

Site réalisé par Rotary Club Mansle Charente Bonnieure, France et Wix.com
Présidente Rotary Club Mansle Charente Bonnieure : Mme Véronique Proust 2024-2025
Contact : rotarymansle@gmail.com
Siège : Hotel Beau Rivage 16230 Mansle
W161001629 Vu la loi du 1er Juillet 1901 relative au contrat d’association ; Sous Préfecture, Service de la Réglementation Bureau des associations, rue Babaud Lacroze, 16500 Confolens, France
Host : Wix Online Platforms Limited, 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande.
Rédacteur en chef : Susie Glayzer - rotarymansle@gmail.com
Conception graphique et réalisation : Susie Glayzer - rotarymansle@gmail.com

Conditions générales

Ce site Web appartient et est exploité par Rotary mansle Charente Bonnieure. Ces conditions générales définissent les conditions générales dans lesquelles vous pouvez utiliser notre site Web et les services que nous proposons. Ce site Web propose aux visiteurs des informations concernant le Rotary Mansle Charente Bonnieure, le Rotary International et les organismes de bienfaisance qui nous sont associés. En accédant ou en utilisant le site Web de notre service, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces conditions.

Pour utiliser notre site Web et/ou recevoir nos services, vous devez avoir au moins l'âge légal de la majorité dans votre juridiction et posséder l'autorité légale, le droit et la liberté de conclure ces conditions en tant qu'accord contraignant. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ce site Web et/ou à recevoir des services si cela est interdit dans votre pays ou en vertu de toute loi ou réglementation qui vous est applicable.

Le Service et tous les éléments qui y figurent ou qui y sont transférés, y compris, sans limitation, les logiciels, images, textes, graphiques, logos, brevets, marques commerciales, marques de service, droits d'auteur, photographies, audio, vidéos, musique et tous les droits de propriété intellectuelle qui y sont liés, sont la propriété exclusive du Rotary Mansle Charente Bonnieure. Sauf disposition expresse dans les présentes, rien dans les présentes Conditions ne sera considéré comme créant une licence sur ou en vertu de ces droits de propriété intellectuelle, et vous acceptez de ne pas vendre, concéder sous licence, louer, modifier, distribuer, copier, reproduire, transmettre, afficher publiquement, exécuter publiquement, publier, adapter, éditer ou créer des œuvres dérivées de ceux-ci.

Vous reconnaissez et acceptez qu'en téléchargeant tout contenu (y compris, mais sans s'y limiter, des conceptions, des images, des animations, des vidéos, des fichiers audio, des polices, des logos, des illustrations, des compositions, des œuvres d'art, des interfaces, du texte et des œuvres littéraires) par quelque moyen que ce soit sur le site Web, vous confirmez que vous possédez tous les droits pertinents ou que vous avez reçu la licence appropriée pour télécharger/transférer/envoyer le contenu. Vous acceptez et consentez à ce que le contenu téléchargé/transféré puisse être affiché publiquement sur le site Web.

Vous acceptez d'indemniser et de dégager Rotary Mansle Charente Bonnieure de toute responsabilité en cas de demande, perte, responsabilité, réclamation ou dépense (y compris les honoraires d'avocat) formulée contre eux par un tiers en raison de, ou découlant de, ou en relation avec votre utilisation du site Web ou de l'un des services proposés sur le site Web.

Dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable, Rotary Mansle Charente Bonnieure ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage indirect, punitif, accessoire, spécial, consécutif ou exemplaire, y compris, sans limitation, les dommages pour perte de bénéfices, de clientèle, d'utilisation, de données ou autres pertes intangibles, découlant de ou liées à l'utilisation ou à l'impossibilité d'utiliser le service.

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions de temps à autre à notre seule discrétion. Par conséquent, vous devez consulter régulièrement cette page. Lorsque nous modifions les Conditions de manière importante, nous vous informerons que des modifications importantes ont été apportées aux Conditions. Votre utilisation continue du site Web ou de notre service après un tel changement constitue votre acceptation des nouvelles Conditions. Si vous n'acceptez pas l'une de ces conditions ou toute version future des Conditions, n'utilisez pas ou n'accédez pas (ou ne continuez pas à accéder) au site Web ou au service.

Vous acceptez de recevoir de temps à autre des messages et du matériel promotionnels de notre part, par courrier, e-mail ou tout autre formulaire de contact que vous pouvez nous fournir (y compris votre numéro de téléphone pour les appels ou les SMS). Si vous ne souhaitez pas recevoir de tels documents ou avis promotionnels, veuillez simplement nous en informer à tout moment.

Les présentes Conditions, les droits et recours prévus ci-dessous, ainsi que toutes les réclamations et tous les litiges liés aux présentes et/ou aux services, seront régis, interprétés et appliqués à tous égards uniquement et exclusivement conformément aux lois matérielles internes de la France, sans égard à ses principes de conflit de lois.

Mansle, France 2024